Règlement des diplômes

Sommaire

Chapitre 1 - Dispositions communes aux diplômes, qualifications, habilitations, fonctions, et formations de la FFVoile

• Article 1 - Définitions des diplômes, qualifications, fonctions et formations de la FFVoile
• Article 2 - Conditions générales de création et d'accès aux diplômes, qualifications, habilitations, fonctions et formations de la FFVoile
• Article 3 - Conditions générales d'accès aux diplômes, qualifications, fonctions et formations de la FFVoile
• Article 4 – Obtention d'un diplôme ou d'une qualification délivré par la FFVoile
• Article 5 - Habilitation des formateurs et des formations, certifications des candidats, organisation des formations
• Article 6 - Droits et obligations communes aux titulaires d'un diplôme, d'une qualification, d'une fonction ou d'une habilitation de la FFVoile
• Article 7 - Durée, suivi et contrôle des diplômes et qualifications de la FFVoile
• Article 8 - Dispositif de Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) et d'Equivalence
• Article 9 - Suspension d'exercice d'une personne diplômée ou qualifiée par la FFVoile
• Article 10 - Recours et litiges pour la délivrance d'un diplôme ou d'une qualification de la FFVoile

Chapitre 2 - Modalités d'application et modification

• Article 11 – Modalités d'application du présent règlement
• Article 12 - Modifications du présent règlement
• Article 13 - Publicité du présent règlement

Annexes

• Annexe 1 - Tableau récapitulatif des diplômes, qualifications, habilitations, fonctions de la FFVOILE
• Annexe 2 - Composition et règlement de la commission des litiges
• Annexe 3 - Tableau récapitulatif des formations autres organisées par la FFVOILE

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