Sommaire
Chapitre 1 - Dispositions communes aux diplômes, qualifications, habilitations, fonctions, et formations de la FFVoile
- Article 1 - Définitions des diplômes, qualifications, fonctions et formations de la FFVoile
- Article 2 - Conditions générales de création et d'accès aux diplômes, qualifications, habilitations, fonctions et formations de la FFVoile
- Article 3 - Conditions générales d'accès aux diplômes, qualifications, fonctions et formations de la FFVoile
- Article 4 – Obtention d'un diplôme ou d'une qualification délivré par la FFVoile
- Article 5 - Habilitation des formateurs et des formations, certifications des candidats, organisation des formations
- Article 6 - Droits et obligations communes aux titulaires d'un diplôme, d'une qualification, d'une fonction ou d'une habilitation de la FFVoile
- Article 7 - Durée, suivi et contrôle des diplômes et qualifications de la FFVoile
- Article 8 - Dispositif de Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) et d'Equivalence
- Article 9 - Suspension d'exercice d'une personne diplômée ou qualifiée par la FFVoile
- Article 10 - Recours et litiges pour la délivrance d'un diplôme ou d'une qualification de la FFVoile
Chapitre 2 - Modalités d'application et modification
- Article 11 – Modalités d'application du présent règlement
- Article 12 - Modifications du présent règlement
- Article 13 - Publicité du présent règlement
Annexes
- Annexe 1 - Tableau récapitulatif des diplômes, qualifications, habilitations, fonctions de la FFVOILE
- Annexe 2 - Composition et règlement de la commission des litiges
- Annexe 3 - Tableau récapitulatif des formations autres organisées par la FFVOILE
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